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Comment se déroule un procet ?

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1Comment se déroule un procet ?  Empty Comment se déroule un procet ? Novembre 21st 2015, 15:45

Axel'

Axel'

Un procès CIVIL se compose :

- D'un Juge : Il présente le dossier en début de jugement et fait se dérouler le procès et donne la parole (ou non) aux différents membres de la cour et personnes présentes. Il donne son jugement.

- De deux magistrat : Ils assistent au procès silencieusement et aide le juge durant la délibération

- De deux avocats : Ils défendent leur client tout au long du procès. Ils se réservent le droit d’interroger l'accusé/la victime avec l'accord du juge.

Le procès civil est le plus commun, il met en scène des citoyens ayant enfreint la loi. 

Un procès INTERNE se compose :

- D'un Procureur ( ou substitut en cas d'absence ) : Il prend part à la délibération aux côtés du juge et du magistrat dans cette affaire qui est d'une grande importance. C'est lui qui est chargé de présenter le dossier en début de procès.

- D'un juge général : Il se doit d'être extrêmement sérieux durant cette affaire et tiens donc un rôle important.

- D'un avocat général : Ce genre de procès met souvent en cause une seule personne ayant abusée de ses pouvoirs ou ayant causée une faute grave. Dans le cas de la présence d'une victime, un avocat lui sera donné si elle n'en a pas.

- D'un magistrat général : Il se doit d'être attentif durant ce procès où il restera silencieux, il participera donc aussi à la délibération.

Le procès interne est peu présent, et se manifeste lors d'une faute interne au tribunal ou service de police ainsi que dans les affaires politique grave. Ce procès ne se déroule pas en publique mais dans la salle à huit clos afin d'éviter toute représailles.

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